Nice Classification
Classification de Nice
Classe 9
La classe 9 couvre appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours et d'enseignement, appareils électriques et électroniques. Elle s'applique.
Libellé officiel de la classe 9
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement ; appareils électriques et électroniques ; appareils d’enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de sons, d’images ou de données ; fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables ; logiciels ; supports d’enregistrement numériques ; ordinateurs et périphériques ; caisses enregistreuses ; extincteurs
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 9 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Appareils de recherche scientifique, simulateurs de formation
- Équipements de navigation, GPS, pilotes automatiques
- Vêtements de protection (pare-balles, contre les radiations et le feu)
- Montres intelligentes, capteurs d’activité portables
- Casques de réalité virtuelle, lunettes intelligentes
- Logiciels (enregistrés ou téléchargeables)
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Robots industriels → cl. 7 ; robots chirurgicaux → cl. 10 ; robots jouets → cl. 28
- Lunettes de vue, lentilles de contact → cl. 10
- Lampes de laboratoire → cl. 11
- Moteurs de véhicules → cl. 12 ; joysticks pour jeux vidéo → cl. 28
Questions fréquentes sur la classe 9
Que couvre la classe de Nice 9 ?
La classe 9 couvre appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement, appareils électriques et électroniques. Elle s’applique.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 9 ?
Les éléments relevant de la classe 7, la classe 10 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 9.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 9 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 7, la classe 10 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.