Nice Classification
Classification de Nice
Classe 14
La classe 14 couvre métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 14
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 14 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Articles de bijouterie (y compris bijouterie d’imitation, strass)
- Boutons de manchettes, épingles de cravate
- Porte-clés et breloques pour porte-clés
- Boîtes à bijoux
- Composants horlogers (mouvements, aiguilles, ressorts, verres de montres)
- Boîtes et statues en métaux précieux non classées ailleurs
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Poudres de métaux précieux pour art/imprimerie → cl. 2
- Montres intelligentes → cl. 9
- Couverts en métaux précieux → cl. 8
- Plumes en or → cl. 16
- Broderies en or et argent → cl. 26
Questions fréquentes sur la classe 14
Que couvre la classe de Nice 14 ?
La classe 14 couvre métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 14 ?
Les éléments relevant de la classe 2, la classe 9 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 14.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 14 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 2, la classe 9 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.