Nice Classification
Classification de Nice
Classe 16
La classe 16 couvre papier et carton, produits de l'imprimerie. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 16
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Papier et carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et pour artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement ; feuilles, films et sacs plastiques pour emballage ; caractères d’imprimerie, clichés
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 16 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Coupe-papier, massicots
- Dossiers, pince-notes, pochettes, albums
- Machines à écrire, duplicateurs, affranchisseurs de bureau
- Chevalets, palettes et rouleaux pour peintres
- Articles jetables en papier (bavoirs, mouchoirs, serviettes de table)
- Figurines et objets d’art en papier ou carton
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Papier sensible photographique → cl. 1 ; papier abrasif → cl. 3
- Peintures → cl. 2 ; outils d’artistes (spatules, ciseaux de sculpteurs) → cl. 8
- Appareils d’enseignement audiovisuel → cl. 9 ; mannequins de secours → cl. 9
- Meubles de bureau → cl. 20 ; assiettes et gobelets en papier → cl. 21
- Vêtements en papier → cl. 25 ; papier à cigarettes → cl. 34
Questions fréquentes sur la classe 16
Que couvre la classe de Nice 16 ?
La classe 16 couvre papier et carton, produits de l’imprimerie. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 16 ?
Les éléments relevant de la classe 1, la classe 3 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 16.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 16 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 1, la classe 3 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.