Nice Classification
Classification de Nice
Classe 23
La classe 23 couvre fils et filés à usage textile. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 23
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Fils et filés à usage textile
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 23 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Fil à coudre, fil à tricoter, fil à broder
- Filés de coton, de laine, de polyester
- Fils élastiques à usage textile
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Fils élastiques non textiles → cl. 17
- Fils métalliques → cl. 6 ; câbles électriques → cl. 9
- Tissus et étoffes déjà tissés → cl. 24
- Fils pour articles de couture (accessoires) → cl. 26
Questions fréquentes sur la classe 23
Que couvre la classe de Nice 23 ?
La classe 23 couvre fils et filés à usage textile. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 23 ?
Les éléments relevant de la classe 17, la classe 6 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 23.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 23 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 17, la classe 6 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.