Nice Classification
Classification de Nice
Classe 25
La classe 25 couvre vêtements, chaussures, chapellerie. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 25
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Vêtements, chaussures, chapellerie
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 25 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Vêtements pour femmes, hommes et enfants (tous types)
- Chaussures (ville, sport, sécurité, orthopédiques de grande diffusion)
- Chapellerie (chapeaux, casquettes, bonnets)
- Ceintures vestimentaires
- Gants, écharpes, foulards
- Vêtements chauffés électriquement
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Vêtements de protection contre accidents et rayonnements → cl. 9
- Vêtements médicaux de compression → cl. 10
- Chaussures orthopédiques sur prescription → cl. 10
- Vêtements en papier → cl. 16
- Vêtements pour animaux → cl. 18
Questions fréquentes sur la classe 25
Que couvre la classe de Nice 25 ?
La classe 25 couvre vêtements, chaussures, chapellerie. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 25 ?
Les éléments relevant de la classe 9, la classe 10 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 25.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 25 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 9, la classe 10 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.