Nice Classification
Classification de Nice
Classe 28
La classe 28 couvre jeux, jouets et accessoires pour jeux, articles de gymnase et de sport. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 28
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Jeux, jouets et accessoires pour jeux ; articles de gymnase et de sport ; décorations pour arbres de Noël
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 28 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Jeux de société, puzzles
- Jouets (poupées, figurines, voitures téléguidées-jouets)
- Consoles et périphériques de jeux vidéo, joysticks
- Équipements sportifs (raquettes, ballons, skis, snowboards)
- Équipements de protection sportive (casques de sport, gants de boxe, protège-tibias)
- Armes d’escrime
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Logiciels de jeux vidéo → cl. 9
- Vêtements et chaussures de sport → cl. 25
- Véhicules télécommandés non jouets → cl. 12
- Robots industriels → cl. 7 ; robots pédagogiques → cl. 9
Questions fréquentes sur la classe 28
Que couvre la classe de Nice 28 ?
La classe 28 couvre jeux, jouets et accessoires pour jeux, articles de gymnase et de sport. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 28 ?
Les éléments relevant de la classe 9, la classe 25 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 28.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 28 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 9, la classe 25 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.