Classe 1

La classe 1 couvre produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Elle s'applique aux marques déposées.

Libellé officiel de la classe 1

What WIPO says

Ce qu’en dit l’OMPI

Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; compositions pour l’extinction et la prévention d’incendies ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières pour le tannage ; adhésifs industriels ; composts, engrais, fertilisants ; préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences

✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié

✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified

Votre marque relève-t-elle de la classe 1 ?

✓ INCLUDES IN PARTICULAR

✓ INCLU NOTTAMENT

Produits couverts

Papier sensible (pour photographie chimique)
Compositions pour réparation des pneumatiques
Sel pour conserver (hors alimentaire)
Additifs pour l’industrie alimentaire (pectine, lécithine, enzymes, conservateurs chimiques)
Ingrédients pour cosmétiques et pharmaceutiques (vitamines, huiles essentielles, antioxydants en tant que matières premières)
Matières filtrantes (substances minérales, végétales, céramiques en particules)

✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES

✕ EXCLUSIONS

To be handled in other classs

Pris en charge par d’autres classes

Résines naturelles brutes → cl. 2
Résines artificielles mi-ouvrées → cl. 17
Préparations chimiques à usage médical ou vétérinaire → cl. 5
Fongicides, herbicides, pesticides → cl. 5
Adhésifs ménagers ou pour papeterie → cl. 16
Sel alimentaire → cl. 30

Questions fréquentes sur la classe 1

Que couvre la classe de Nice 1 ?

La classe 1 couvre produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut. Elle s’applique aux marques déposées.

Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 1 ?

Les éléments relevant de la classe 2, la classe 17 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 1.

Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 1 ?

Oui, si l’offre couvre aussi la classe 2, la classe 17 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.