Nice Classification
Classification de Nice
Classe 11
La classe 11 couvre appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits.
Libellé officiel de la classe 11
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 11 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Climatiseurs, ventilateurs d’ambiance
- Fours (micro-ondes, dentaires, de boulangerie)
- Capteurs solaires thermiques
- Cheminées, foyers, poêles de chauffage
- Stérilisateurs, incinérateurs
- Lampes (électriques, gaz, huile, réverbères)
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Générateurs de courant → cl. 7 ; condenseurs à air → cl. 7
- Lampes optiques, de chambres noires → cl. 9 ; lampes médicales → cl. 10
- Cellules photovoltaïques → cl. 9
- Coussins chauffants à usage médical → cl. 10
- Ustensiles de cuisson sans source de chaleur intégrée (grils non électriques, autocuiseurs) → cl. 21
- Vêtements chauffants → cl. 25
Questions fréquentes sur la classe 11
Que couvre la classe de Nice 11 ?
La classe 11 couvre appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 11 ?
Les éléments relevant de la classe 7, la classe 9 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 11.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 11 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 7, la classe 9 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.