Nice Classification
Classification de Nice
Classe 12
La classe 12 couvre véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 12
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 12 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Moteurs pour véhicules terrestres
- Accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres
- Aéroglisseurs, drones (véhicules télécommandés non jouets)
- Parties de véhicules (pare-chocs, pare-brise, volants)
- Chenilles, pneus pour tous types de véhicules
- Véhicules de secours (ambulances, fourgons d’incendie, canots de sauvetage)
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Matériaux métalliques pour voies ferrées → cl. 6
- Moteurs autres que pour véhicules terrestres → cl. 7
- Batteries, radios, compteurs kilométriques → cl. 9 ; feux de véhicules → cl. 11
- Tapis d’automobiles → cl. 27
- Tricycles pour enfants en bas âge, trottinettes-jouets → cl. 28
Questions fréquentes sur la classe 12
Que couvre la classe de Nice 12 ?
La classe 12 couvre véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 12 ?
Les éléments relevant de la classe 6, la classe 7 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 12.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 12 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 6, la classe 7 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.