Nice Classification
Classification de Nice
Classe 15
La classe 15 couvre instruments de musique, pupitres à musique et socles pour instruments de musique. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 15
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Instruments de musique ; pupitres à musique et socles pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 15 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Instruments mécaniques (orgues de Barbarie, pianos mécaniques)
- Instruments électriques et électroniques
- Cordes, anches, chevilles, pédales pour instruments
- Diapasons, accordoirs
- Colophane pour cordes
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Appareils d’amplification, mélangeurs audio, égaliseurs → cl. 9
- Partitions téléchargeables → cl. 9 ; partitions imprimées → cl. 16
- Fichiers de musique téléchargeables → cl. 9
- Métronomes → cl. 9 ; cartes de vœux musicales → cl. 16
Questions fréquentes sur la classe 15
Que couvre la classe de Nice 15 ?
La classe 15 couvre instruments de musique, pupitres à musique et socles pour instruments de musique. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 15 ?
Les éléments relevant de la classe 9, la classe 16 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 15.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 15 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 9, la classe 16 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.