Nice Classification
Classification de Nice
Classe 21
La classe 21 couvre ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, appareils à raser électriques et non électriques. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de.
Libellé officiel de la classe 21
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; appareils à raser électriques et non électriques ; articles de soins pour animaux de compagnie ; brosses et articles de brosserie ; articles pour le nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 21 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Ustensiles de cuisine (casseroles, spatules, louches, casse-noix)
- Vaisselle (assiettes, tasses, bols)
- Verrerie (verres, vases décoratifs)
- Porcelaine et faïence décoratives
- Articles de brosserie (brosses, balais, brosses à dents)
- Articles de nettoyage (chiffons, éponges, tampons abrasifs)
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Appareils électroménagers avec source de chaleur (fours, machines à café) → cl. 11
- Appareils de massage électriques → cl. 10
- Brosses à dents électriques → cl. 10
- Articles pour animaux en tant que harnachement de sport → cl. 28
Questions fréquentes sur la classe 21
Que couvre la classe de Nice 21 ?
La classe 21 couvre ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, appareils à raser électriques et non électriques. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 21 ?
Les éléments relevant de la classe 11, la classe 10 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 21.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 21 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 11, la classe 10 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.