Nice Classification
Classification de Nice
Classe 26
La classe 26 couvre dentelles et broderies, rubans, fils à broder. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 26
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Dentelles et broderies ; rubans, fils à broder ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; articles de fleuriste artificiel ; cheveux artificiels
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 26 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Dentelles, broderies, rubans et galons
- Boutons, fermetures éclair, crochets, œillets, velcro
- Épingles et aiguilles à coudre
- Fleurs artificielles, plumes décoratives
- Postiches et cheveux artificiels
- Breloques décoratives (hors bijouterie)
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Fil à broder (matière première) → cl. 23
- Bijoux (breloques de bijouterie) → cl. 14
- Rubans adhésifs → cl. 16 (papeterie/ménager) ou cl. 17 (industriel)
- Instruments à main de couture (ciseaux, etc.) → cl. 8
Questions fréquentes sur la classe 26
Que couvre la classe de Nice 26 ?
La classe 26 couvre dentelles et broderies, rubans, fils à broder. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 26 ?
Les éléments relevant de la classe 23, la classe 14 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 26.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 26 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 23, la classe 14 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.