Nice Classification
Classification de Nice
Classe 27
La classe 27 couvre tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tapisseries murales (non en matières textiles). Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 27
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tapisseries murales (non en matières textiles)
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 27 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Tapis (toutes matières)
- Paillassons, nattes
- Linoléum, parquet flottant
- Papier peint, revêtements muraux (hors tissu)
- Tapis pour automobiles
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Revêtements muraux en tissu → cl. 24
- Dalles et carrelages → cl. 19
- Moquette en tant que tissu → cl. 24
Questions fréquentes sur la classe 27
Que couvre la classe de Nice 27 ?
La classe 27 couvre tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tapisseries murales (non en matières textiles). Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 27 ?
Les éléments relevant de la classe 24, la classe 19 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 27.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 27 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 24, la classe 19 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.
