Nice Classification
Classification de Nice
Classe 30
La classe 30 couvre café, thé, cacao et substituts du café, riz, pâtes alimentaires et nouilles. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 30
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Café, thé, cacao et substituts du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations à base de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; chocolat ; glaces et sorbets ; sel, épices, herbes aromatiques conservées ; vinaigre, sauces condimentaires ; levure et poudres pour faire lever
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 30 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Café, thé, infusions, cacao
- Riz, pâtes, semoule, céréales pour petit-déjeuner
- Pains, viennoiseries, pâtisseries, gâteaux
- Chocolat, bonbons, confiseries
- Glaces, sorbets, crèmes glacées
- Sel alimentaire, poivre, épices, fines herbes
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Sel industriel (non alimentaire) → cl. 1
- Compléments alimentaires → cl. 5
- Boissons non alcoolisées (jus de fruits, sodas) → cl. 32
- Boissons alcoolisées → cl. 33
- Aliments pour animaux → cl. 31
Questions fréquentes sur la classe 30
Que couvre la classe de Nice 30 ?
La classe 30 couvre café, thé, cacao et substituts du café, riz, pâtes alimentaires et nouilles. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 30 ?
Les éléments relevant de la classe 1, la classe 5 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 30.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 30 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 1, la classe 5 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.