Nice Classification
Classification de Nice
Classe 6
La classe 6 couvre métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques. Elle s'applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Libellé officiel de la classe 6
What WIPO says
Ce qu’en dit l’OMPI
Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; conteneurs métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts
✓ Source: OMPI / INPI – NCL(13-2026) – Vérifié
✓ Source: WIPO / INPI — NCL(13-2026) — Verified
Votre marque relève-t-elle de la classe 6 ?
✓ INCLUDES IN PARTICULAR
✓ INCLU NOTTAMENT
Produits couverts
- Métaux en feuilles/poudre pour transformation (ex. : impression 3D)
- Matériaux de construction métalliques (tuyaux, rails)
- Quincaillerie : boulons, vis, clous, roulettes, éléments de fermeture
- Constructions transportables métalliques (maisons préfabriquées, piscines)
- Distributeurs métalliques de serviettes, tickets, sacs
- Boîtes et statues en métaux communs non classées ailleurs
✕ EXCLUDES — SEE THESE CLASSES
✕ EXCLUSIONS
To be handled in other classs
Pris en charge par d’autres classes
- Métaux utilisés comme produits chimiques → cl. 1
- Métaux en poudre pour art et imprimerie → cl. 2
- Outils à main → cl. 8 ; câbles électriques → cl. 9
- Meubles → cl. 20 ; ustensiles de cuisine → cl. 21
- Tuyaux sanitaires → cl. 11 ; tuyaux flexibles non métalliques → cl. 17 ; tuyaux rigides non métalliques → cl. 19
Questions fréquentes sur la classe 6
Que couvre la classe de Nice 6 ?
La classe 6 couvre métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques. Elle s’applique aux marques déposées pour les produits relevant de ce périmètre de la classification de Nice.
Qu’est-ce qui n’est pas couvert par la classe 6 ?
Les éléments relevant de la classe 1, la classe 2 doivent être déposés dans ces classes lorsque leur nature, leur usage ou leur présentation les font sortir de la classe 6.
Faut-il ajouter une autre classe avec la classe 6 ?
Oui, si l’offre couvre aussi la classe 1, la classe 2 ou une autre catégorie distincte. Il faut viser toutes les classes correspondant au périmètre réel.